MENTIONS LÉGALES

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Mentions légales

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1. Éditeur du site :

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Le présent site ABT, accessible à l’adresse www.abt-clothing.com (ci-après "le Site"), est édité par la société WIX, société [forme juridique] (SARL, SAS, etc.), au capital de [Montant du capital social] euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro [Numéro SIRET].

RCS : TOURS
Adresse du siège social : 29 RUE GARANDE PERNAY 37230
Numéro de téléphone : 06 13 65 43 51
Email de contact : abt.vetement@gmail.com

Le directeur de la publication est : Mateo CATALA, en sa qualité de Gérant.

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2. Hébergement du site :

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Le Site est hébergé par la société WIX, situé à l'adresse suivante :
 

Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

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3. Propriété intellectuelle :

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Le contenu du Site, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, graphiques, icônes, vidéos, ainsi que leur agencement, sont la propriété exclusive de ABT, sauf mention contraire. Ces éléments sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, et les autres droits de propriété intellectuelle.

La marque ABT CLOTHING est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro [Numéro d’enregistrement de la marque]. Toute reproduction, représentation, diffusion, ou exploitation, totale ou partielle, de cette marque sans autorisation préalable de ABT CLOTHING est interdite et constitue une contrefaçon, passible de poursuites civiles et pénales.

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4. Protection des données personnelles :

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Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), [Nom de l'entreprise] s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs du Site.

Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion des commandes, à la communication avec nos clients, et à l'amélioration des services proposés. Ces données sont traitées de manière confidentielle et sécurisée.

Vous disposez d’un droit d'accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement et de portabilité de vos données personnelles. Vous pouvez également exercer votre droit d’opposition au traitement de vos données pour des raisons légitimes. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [Email de contact].

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5. Utilisation des cookies :

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Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, analyser la fréquentation du Site, et personnaliser les services proposés. En poursuivant votre navigation sur le Site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies. Vous pouvez toutefois configurer votre navigateur pour refuser les cookies à tout moment. Pour plus d’informations, consultez notre Politique de confidentialité.

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6. Conditions générales de vente (CGV) :

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Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de l'entreprise] et ses clients. Elles sont disponibles sur le Site et doivent être acceptées par le client avant toute commande. Les CGV précisent les modalités de commande, de paiement, de livraison, ainsi que les conditions de retour et de remboursement des produits.

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7. Responsabilité :

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[Nom de l'entreprise] met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et services disponibles sur le Site de manière fiable. Toutefois, des erreurs, omissions, ou interruptions peuvent survenir. En aucun cas, ABT ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, de son contenu ou des services proposés.

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8. Loi applicable et résolution des litiges :

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Les présentes mentions légales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du Tribunal de Commerce de TOURS, sauf disposition impérative contraire.

Si un conflit survient, nous nous engageons à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

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9. Modification des mentions légales :

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ABT se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces mentions légales à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il vous est donc conseillé de consulter régulièrement ces mentions légales.

Politique de confidentialité (optionnelle mais fortement conseillée)

Dans le cadre de la réglementation RGPD, il est essentiel d'avoir une Politique de confidentialité détaillant la manière dont vos données personnelles sont collectées, traitées, et protégées.

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Cette politique doit notamment expliquer les types de données collectées, leur utilisation, et les droits des utilisateurs concernant leurs données.

Ces mentions légales sont rédigées dans le respect des obligations légales relatives au commerce en ligne, à la protection des données personnelles et à la propriété intellectuelle en France.

Elles peuvent nécessiter des ajustements selon les spécificités de votre entreprise, de vos produits, et de vos services. Il est fortement recommandé de consulter un avocat pour s'assurer que les mentions légales sont entièrement conformes à votre situation.